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G-1.01, r. 1 - Règlement sur les affaires internes de l’Ordre des géologues du Québec

Section 60
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60. Le sceau de l’Ordre, contenant les armoiries du Québec entourées de l’inscription «Ordre des géologues du Québec» et le logo de l’Ordre sont ceux apposés sur l’exemplaire du présent règlement détenu par le secrétaire de l’Ordre.
Le sceau et le logo de l’Ordre sont la propriété de l’Ordre et ne peuvent être utilisés que par l’Ordre.
Décision 2002-04-03, a. 60.
© Gouvernement du Québec